Organiser une résidence
Sommaire de cette page
Résidence #
Contrat #
Obligations sociales #
Propriété intellectuelle (résidence) #
Rémunération #
- Quelles sont les activités donnant lieu au versement d’une rémunération à un·e artiste-auteur·ice ?
- Le début d’activité pour les artistes-auteurs et autrices
- Comment rémunérer un artiste-auteur ayant un numéro siret
- Outil de la Fraap compilant les ressources sur le régime social et fiscal des artistes-auteur·ices
- La TVA sur les rémunérations artistiques
Les fiches pratiques : comment ça marche ?
Ces fiches pratiques sont proposées et mises en œuvre par la Fraap. Ce service gratuit s’appuie soit sur des contenus rédigés par la Fraap et ses membres, soit sur des contenus validés par la Fraap.
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