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Arts visuels

14/02/2019

Réunion d’information - réforme de la sécurité sociale des artistes-auteurs - 25 mars à Douarnenez

Cette réunion d’information concerne autant les artistes-auteurs que les diffuseurs du secteur des arts visuels. lire la suite

05/02/2019

Réunion d’information – réforme de la sécurité sociale des artistes-auteurs - 26 mars 2019 à Morlaix (29)

Le régime évolue au 1er janvier 2019 : venez vous informer !
Réunion d’information - réforme de la sécurité sociale des artistes-auteurs lire la suite

14/02/2019

Réunion d’information - réforme de la sécurité sociale - 3 avril 2019 à Rostrenen (22)

Cette réunion d’information concerne autant les artistes-auteurs que les diffuseurs du secteur des arts visuels lire la suite

07/02/2019

Table ronde, discussion - Les réformes du régime social des artistes auteurs - le 12 février 2019 à Paris

Table ronde proposée dans le cadre des rencontres de l’USOPAVE, organisé par le Syndicat National des Photographes lire la suite

06/02/2019

Séminaire - Emancipation et association - 7 février 2019 à Paris

Dans le cadre du séminaire Repenser l’émancipation, séminaire accueilli dans les locaux de Peuple et culture de 18h à 20h30 lire la suite

Travailler avec les artistes-auteurs

21/01/2019

Mise à jour de la fiche pratique "Obligations sociales des diffuseurs vis à vis de la sécurité sociale des artistes-auteurs"

Les conséquences de la réforme de la sécurité sociale des artistes-auteurs pour les diffuseurs lire la suite

Politiques publiques

05/12/2018

Contribution de la FRAAP au PLF 2019

Le budget du ministère de la culture pour l’année 2019 a été présenté aux parlementaires dans le Projet de Loi de Finances 2019 (PLF 2019). lire la suite

05/12/2018

Conseil National des Professions des Arts Visuels (CNPAV)

Le décret relatif au Conseil National des Professions des Arts Visuels vient d’être publié le 3 décembre dernier lire la suite

Gérer une structure associative

14/11/2018

[activité] Édition associative

Une association peut éditer des livres et/ou des catalogues et/ou des livres d’artistes, sans que cette activité ne vienne contredire la gestion désintéressée de l’association. lire la suite

Actualités

31/10/2018

Flash info diffuseurs et commerces d’art

En tant que diffuseur, vous effectuez actuellement vos déclarations et le règlement de vos cotisations et contributions sociales auprès de la Sécurité sociale des artistes auteurs (Agessa ou Maison des Artistes). À compter de 2019, de nouvelles modalités s’appliqueront. Ainsi, pour les rémunérations versées à compter de cette date, vos démarches seront à effectuer en ligne, auprès de l’Urssaf.
DIFFUSEURS Pour les rémunérations versées au titre de l’année 2018, rien ne change. Il conviendra donc (...) lire la suite

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