Crédits et mentions légales
Publié en ligne le et mis à jour le .
Sommaire de cette page
Crédits #
L’éditeur du site https://fraap.org est la Fédération des réseaux et associations d’artistes plasticiennes et plasticiens (Fraap).
Siège social : FRAAP, La Fabrik Coopérative, 23 rue du Docteur Potain, 75019 Paris.
Association à but non lucratif, enregistrée au répertoire national des associations : W931003070
Numéro Siret : 443 176 599 000 35
Le site de la Fraap est réalisé avec SPIP. La conception graphique et le développement ont été réalisés par Christophe Le Drean.
L’hébergement est assuré par Nursit.
Mentions légales #
Les contenus (texte, son, image, logiciel, logo, marque, etc.) publiés sur le site internet https://fraap.org sont protégés conformément aux dispositions du droit français et des conventions internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Sous réserve des dispositions des articles L. 122-5, L. 211-3 et L. 342-3 du Code de la propriété intellectuelle, ainsi que des différentes conditions d’utilisation déterminées par des licences libres lorsque les contenus sont identifiés comme relevant d’une telle licence, toute reproduction et/ou communication au public de tout ou partie de ces contenus est soumise à autorisation : reproduction autorisée à l’identique, moyennant mention explicite de la Fraap comme éditeur, avec lien hypertexte renvoyant au contenu original sur le présent site.
Nous n’utilisons pas de cookie.