Ressources humaines
Sommaire de cette page
Gouvernance #
- Modification des personnes chargées de la direction de l’association
- Les associations doivent-elles tenir une assemblée générale obligatoirement chaque année ?
- Assemblée générale ordinaire et extraordinaire
- Responsabilité civile, pénale et financière d’un président d’association
- Les changements de l’association à déclarer
Bénévolat #
- Le bénévolat dans le secteur des arts plastiques
- Le congé engagement
- Le congé de représentation
- Dons de particuliers : frais de bénévoles et autres abandons de revenus
- Le compte d’engagement citoyen (CEC)
- Le Fonds de Développement de la Vie Associative (FDVA)
- Les critères d’appréciation de la non lucrativité associative
Dirigeant.e.s #
- Modification des personnes chargées de la direction de l’association
- Responsabilité civile, pénale et financière d’un président d’association
- Le Président et les membres du bureau de l’association peuvent-ils être rémunérés ?
- Le contrôle des subventions
- Le Document Unique d’Evaluation des Risques Professionnels
Fonction employeur #
- Le chèque emploi associatif (CEA)
- La formation professionnelle des salariés d’une association
- La déclaration préalable à l’embauche
- La mutuelle santé obligatoire
- Déclaration des facteurs de pénibilité
- Les obligations des employeurs (embauche, mission et fin de contrat)
- Action de formation en situation de travail (AFEST)
- Le Document Unique d’Evaluation des Risques Professionnels
- Lutte contre les VHSS (violences et harcèlement sexistes et sexuels) dans les arts visuels
Stage #
Accompagnement à la gestion des ressources humaines #
Les fiches pratiques : comment ça marche ?
Ces fiches pratiques sont proposées et mises en œuvre par la Fraap. Ce service gratuit s’appuie soit sur des contenus rédigés par la Fraap et ses membres, soit sur des contenus validés par la Fraap.
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